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Mentions légales

Dernière mise à jour : 8 septembre 2026

Éditeur du site

Le site accessible à l'adresse https://site-node-ia.vercel.app (ci-après le « Site ») est édité par la société PROJECT RC LIMITED, société par actions simplifiée (SAS) de droit français au capital social de 100 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Meaux sous le numéro 104 249 941 (SIRET du siège : 104 249 941 00014), dont le siège social est situé au 16 chemin des Croix, 77450 Condé-Sainte-Libiaire, France.

Nodewave est le nom commercial sous lequel la société PROJECT RC LIMITED exerce son activité de conseil et d'automatisation.

Numéro de TVA intracommunautaire : FR10104249941

Adresse électronique : contact@nodewave.fr

Téléphone : 06 37 04 43 25

Directeur de la publication : Monsieur Romain Chauchet.

Hébergement

Le Site est hébergé par la société Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis (vercel.com). Les fichiers du Site sont distribués via le réseau de diffusion de Vercel, incluant des points de présence situés dans l'Union européenne.

Responsabilité

La société PROJECT RC LIMITED s'efforce de fournir sur le Site des informations exactes et à jour. Elle ne saurait toutefois être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, ni d'une indisponibilité temporaire du Site.

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Propriété intellectuelle

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Mention relative à l'intelligence artificielle

Les solutions conçues et livrées par Nodewave reposent en tout ou partie sur des systèmes d'intelligence artificielle. Conformément au Règlement (UE) 2024/1689 (règlement sur l'intelligence artificielle), le fonctionnement, le périmètre et les limites de ces systèmes sont documentés et remis au client à la livraison.

Médiation

Dans l'hypothèse où un client consommateur ferait appel aux services de la société, il est informé qu'il peut recourir gratuitement, en cas de litige non résolu, à un médiateur de la consommation après réclamation écrite préalable auprès de PROJECT RC LIMITED : CM2C, 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris, https://www.cm2c.net.

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